MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR

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Siège social :
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NUMÉRO DE LICENCE

Ce site a fait l'ojet d'un déclaration à la CNIL sous le numéro : 1831073

DIRECTRICE DE LA PUBLICATION

Isabelle Bensimon

CONCEPTION, GRAPHISME, DIRECTION ARTISTIQUE

Emmanuelle Roule

RÉALISATION, DÉVELOPPEMENT

Flavien Guillon

HÉBERGEMENT

OVH SAS

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Emmanuelle Roule

CONDITIONS D'UTILISATION

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PROPRIÉTÉ

La présentation et le contenu du site http://www.la-boucherie- vegetarienne.com/ constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société LBV-C ou de tiers ayant autorisé la société LBV-C à les utiliser. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société LBV-C, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. Outre les droits d’auteurs, la violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d'emprisonnement et d'une amende de 300.000 euros.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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